Avis d’appel d’offres de l’OTR

Informations sur l'appel d'offre

Entreprise Emettrice de l'Appel : Office Togolais des Recettes (OTR)

Adresse pour le dépôt de dossier : Siège de l’Office Togolais des Recettes, Commissariat Général, Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics, 1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts. Lomé-Togo, Tél : 22 53 14 82.

Date Limite de Soumission : 22/03/2022

Description de l'Appel d'Offre

1-Avis d’Appel d’Offres Ouvert (AAOO) OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES (OTR)
– AOO N°002/2022/OTR/CG/CSG/DAL/DAMP
ACQUISITION DE MOTOCYCLETTES DE TYPES TRAILS POUR L’OTR
1. L’Office Togolais des Recettes (OTR) dispose des fonds au titre du Budget, Gestion 2022 afin de financer l’acquisition de matériel de transport et a l’intention d’utiliser ces fonds pour effectuer des paiements au titre du présent Marché d’acquisition de motocyclettes de types trails pour l’OTR, objet du présent Avis d’Appel d’Offres.
2. L’OTR sollicite des offres sous plis fermés de la part des candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la livraison des fournitures suivants :
– Lot 1 : Acquisition de quinze (15) motos « Trail » de deux (2) places, tout terrain, version spéciale de 600 à 750 cm3, immatriculation en série normale ; et
– Lot 2 : Acquisition de vingt (20) motos « Trail »  de deux (2) places, tout terrain, version spéciale de 250 à 350 cm3, immatriculation en série normale.
Aucune variante n’est autorisée.
Les véhicules seront livrés au Siège de l’Office Togolais des Recettes (OTR) dans un délai maximum de trois (03) mois à compter de la date de notification du marché approuvé.
3. La passation du Marché sera conduite par Appel d’Offres Ouvert tel que défini par le Code des Marchés Publics en vigueur et ses textes d’application, et ouvert à tous les candidats éligibles.
4. Les candidats intéressés peuvent obtenir des informations auprès de Monsieur la Personne Responsable des Marchés Publics de l’OTR, et prendre connaissance des documents d’Appel d’Offres en français, de lundi à vendredi, de 8h 30 mn à 12h 00 mn et de 15h 00 mn à 17h 00 mn, aux adresses ci-dessous mentionnées :
Siège de l’Office Togolais des Recettes, Commissariat Général,
Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics,
1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts ;
BP 20 823 Lomé- Togo, Tél : 22 53 14 82.
5. Les exigences en matière de qualifications sont :
» Avoir exécuté de manière satisfaisante et terminé au moins un (01) marché d’acquisition de matériel de transport au cours des trois (03) dernières années ;
» Avoir réalisé un chiffres d’affaires annuel moyen au cours des trois (03) dernières années (2018, 2019 et 2020) au moins égal à 0,5 fois le montant de son offre ;
» Fournir la preuve écrite et ferme de capacité financière (disponibilité de liquidité financière) attestant que le soumissionnaire a accès à des facilités de crédits d’un montant permanent équivalent au moins à 0,5 fois le montant de son offre en francs CFA ;
» Evoluer dans la fabrication et/ou distribution de matériel roulant ;
» Disposer obligatoirement au Togo d’une structure d’intervention adéquate dans les opérations d’entretien pendant la période de garantie (personnel technique et matériel d’intervention) ;
Être en règle avec l’administration publique en présentant dans l’offre les pièces administratives indiquées au point 11.1 des Données Particulières du Dossier d’Appel d’Offres (DPAO). Voir les Données Particulières du Dossier d’Appel d’Offres (DPAO) pour les informations détaillées.
NB : (i) Les soumissionnaires sont informés que leurs offres financières doivent être élaborées dans le respect des prix contenus dans la dernière version du répertoire des prix de référence (mercuriale des prix), disponible sur le site du Ministère de l’économie et des finances à l’adresse https://finances.gouv.tg. Dans le cas contraire, leurs offres seront redressées; (ii) les sociétés nouvellement créées qui sont dans l’impossibilité de fournir les états financiers des trois (03) dernières années (2018, 2019 et 2020) exigés sont autorisées à prouver leur capacité économique et financière par tout autre document substitutif distinct de l’attestation de capacité financière.
6. Le Dossier complet d’Appel d’Offres peut être consulté gratuitement aux adresses ci-dessus indiquées ou retiré contre paiement d’une somme forfaitaire et non remboursable de cent mille (100 000) francs CFA. Le paiement s’effectuera en espèces au Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics, 1er étage de l’immeuble de l’Institut de Formation Fiscale et Douanière de l’OTR contre une quittance. Le Dossier d’Appel d’Offres sera remis main en main.
7. Les offres devront être soumises à l’adresse ci-après :
Siège de l’Office Togolais des Recettes, Commissariat Général,
Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics,
1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts.
Lomé-Togo, Tél : 22 53 14 82.
au plus tard le 22 MARS 2022 à 10 h 00 mn Temps Universel (TU). La soumission des offres par voie électronique n’est pas autorisée. Les offres remises en retard ne seront pas acceptées.
8. Les offres doivent comprendre une garantie bancaire de soumission, d’un montant de :
– Lot 1 : Deux Millions Deux Cent mille (2 200 000) francs CFA ; et
– Lot 2 : Un Million Trois cent mille (1 300 000) francs CFA.
9. Les candidats resteront engagés par leurs offres pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date limite de dépôt des offres fixée au 22 MARS 2022.
10. Les offres seront ouvertes en présence des soumissionnaires ou de leurs représentants qui souhaitent y assister, à l’adresse ci-dessus indiquée, le même jour du 22 MARS 2022 à 10 h 30 mn, à la Salle de réunion de la Personne Responsable des Marchés Publics, sise au 1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts.

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2-Avis d’Appel d’Offres Ouvert (AAOO) OFFICE TOGOLAIS DES RECETTES (OTR)
– AOO N°001/2022/OTR/CG/CSG/DAL/DAMP
ACQUISITION DE MATERIEL DE TRANSPORT
1. L’Office Togolais des Recettes (OTR) dispose des fonds au titre du Budget, Gestion 2022 afin de financer l’acquisition de matériel de transport et a l’intention d’utiliser ces fonds pour effectuer des paiements au titre du présent Marché d’acquisition de matériel de transport, objet du présent Avis d’Appel d’Offres.
2. L’OTR sollicite des offres sous plis fermés de la part des candidats éligibles et répondant aux qualifications requises pour la livraison des fournitures suivants :
Lot 1 : Fourniture de quinze (15) véhicules utilitaires légers « Pick-up » 4×4 double cabine, climatisés d’origine, immatriculation en série normale ; et
Lot 2 : Fourniture de cinq (05) véhicules utilitaires légers « SUV compact » climatisés d’origine, immatriculation en série normale.
Aucune variante n’est autorisée.
Les véhicules seront livrés au Siège de l’Office Togolais des Recettes (OTR) dans un délai maximum de trois (03) mois à compter de la date de notification du marché approuvé.
3. La passation du Marché sera conduite par Appel d’Offres Ouvert tel que défini par le Code des Marchés Publics en vigueur et ses textes d’application, et ouvert à tous les candidats éligibles.
4. Les candidats intéressés peuvent obtenir des informations auprès de Monsieur la Personne Responsable des Marchés Publics de l’OTR, et prendre connaissance des documents d’Appel d’Offres en français, de lundi à vendredi, de 8h 30 mn à 12h 00 mn et de 15h 00 mn à 17h 00 mn, aux adresses ci-dessous mentionnées :
Siège de l’Office Togolais des Recettes, Commissariat Général,
Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics,
1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts ;
BP 20 823 Lomé- Togo, Tél : 22 53 14 82.
5. Les exigences en matière de qualifications sont :
» Avoir exécuté de manière satisfaisante et terminé au moins un (01) marché d’acquisition de matériel de transport au cours des trois (03) dernières années ;
» Avoir réalisé un chiffres d’affaires annuel moyen au cours des trois (03) dernières années (2018, 2019 et 2020) au moins égal à 0,5 fois le montant de son offre ;
» Fournir la preuve écrite et ferme de capacité financière (disponibilité de liquidité financière) attestant que le soumissionnaire a accès à des facilités de crédits d’un montant permanent équivalent au moins à 0,5 fois le montant de son offre en francs CFA ;
» Evoluer dans la fabrication et/ou distribution de matériel roulant ;
» Disposer obligatoirement au Togo d’une structure d’intervention adéquate dans les opérations d’entretien pendant la période de garantie (personnel technique et matériel d’intervention) ;
Être en règle avec l’administration publique en présentant dans l’offre les pièces administratives indiquées au point 11.1 des Données Particulières du Dossier d’Appel d’Offres (DPAO). Voir les Données Particulières du Dossier d’Appel d’Offres (DPAO) pour les informations détaillées.
NB : (i) Les soumissionnaires sont informés que leurs offres financières doivent être élaborées dans le respect des prix contenus dans la dernière version du répertoire des prix de référence (mercuriale des prix), disponible sur le site du Ministère de l’économie et des finances à l’adresse https://finances.gouv.tg. Dans le cas contraire, leurs offres seront redressées; (ii) les sociétés nouvellement créées qui sont dans l’impossibilité de fournir les états financiers des trois (03) dernières années (2018, 2019 et 2020) exigés sont autorisées à prouver leur capacité économique et financière par tout autre document substitutif distinct de l’attestation de capacité financière.
6. Le Dossier complet d’Appel d’Offres peut être consulté gratuitement aux adresses ci-dessus indiquées ou retiré contre paiement d’une somme forfaitaire et non remboursable de cent mille (100 000) francs CFA. Le paiement s’effectuera en espèces au Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics, 1er étage de l’immeuble de l’Institut de Formation Fiscale et Douanière de l’OTR contre une quittance. Le Dossier d’Appel d’Offres sera remis main en main.
7. Les offres devront être soumises à l’adresse ci-après :
Siège de l’Office Togolais des Recettes, Commissariat Général,
Secrétariat de la Personne Responsable des Marchés Publics,
1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts.
Lomé-Togo, Tél : 22 53 14 82.
au plus tard le 24 MARS 2022 à 10 h 00 mn Temps Universel (TU). La soumission des offres par voie électronique n’est pas autorisée. Les offres remises en retard ne seront pas acceptées.
8. Les offres doivent comprendre une garantie bancaire de soumission, d’un montant de :
– Lot 1 : quatre millions (4 000 000) francs CFA ; et
– Lot 2 : huit cent mille (800 000) francs CFA.
9. Les candidats resteront engagés par leurs offres pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date limite de dépôt des offres fixée au 24 MARS 2022.
10. Les offres seront ouvertes en présence des soumissionnaires ou de leurs représentants qui souhaitent y assister, à l’adresse ci-dessus indiquée, le même jour du 24 MARS 2022 à 10 h 30 mn, à la Salle de réunion de la Personne Responsable des Marchés Publics, sise au 1er étage du Bâtiment Annexe A de l’OTR, 41, rue des impôts.

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