En droit du travail, le contrat de travail est un contrat synallagmatique, c’est-à-dire un contrat par lequel deux parties, l’employeur et le salarié, s’engagent mutuellement.
Le contrat de travail est un contrat de gré à gré, ce qui signifie que chaque partie est libre de signer ou de ne pas signer le contrat.
Une fois le contrat signé, les parties sont liées par leurs obligations respectives.
La modification du contrat de travail
Il arrive parfois que l’exécution du contrat de travail telle que prévue initialement ne soit plus possible.
Dans ce cas, les parties peuvent convenir de modifier le contrat.
La modification du contrat de travail peut être :
- Une simple modification des conditions de travail ;
- Une modification des éléments essentiels du contrat.
La modification des conditions de travail
La modification des conditions de travail est une modification qui ne porte pas atteinte aux éléments essentiels du contrat de travail.
Les conditions de travail sont les éléments du contrat qui ne sont pas essentiels, tels que le lieu de travail, la qualification, le temps de travail, etc.
L’employeur peut modifier les conditions de travail unilatéralement, c’est-à-dire sans l’accord du salarié.
Cependant, l’employeur doit respecter certaines règles, notamment :
- La modification doit être justifiée par un motif légitime ;
- La modification doit être notifiée au salarié par écrit ;
- Le salarié dispose d’un délai de 15 jours pour contester la modification.
La modification des éléments essentiels du contrat
La modification des éléments essentiels du contrat est une modification qui porte atteinte à l’équilibre du contrat.
Les éléments essentiels du contrat de travail sont la rémunération, la qualification, la durée du travail, etc.
L’employeur ne peut modifier les éléments essentiels du contrat que si le salarié y consent.